1. Présentation du site
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, nous portons à la connaissance des utilisateurs du site www.naturavelo.com les informations suivantes :
SARL NATURA Vélo - 245 route des plages, 38800 CHARAVINES
Tél : 04-76-35-64-98 - Capital social : 34 000 €
SIRET Grenoble : 520 437 005 00033 - SIRET Charavines : 520 437 005 00017
RCS Grenoble : 520 437 005 - Code APE : 9319Z
TVA intracom : FR 94520437005
Email : contact@naturavelo.com
Créateur : Antoine Bussier - Webmaster : Antoine Bussier (antoine@naturavelo.com)
Responsable publication : Bertrand Rabatel (bertrand@naturavelo.com)
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
2. Conditions générales d’utilisation
L'utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions décrites ici. Elles peuvent être modifiées sans préavis, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est accessible 24h/24, sauf interruption pour maintenance. Naturavelo décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité du site.
3. Description des services
Le site www.naturavelo.com présente les activités de la société. Malgré tous les efforts, les informations peuvent ne pas être exhaustives et sont données sous réserve de modifications depuis leur mise en ligne.
4. Limites de responsabilité
L'utilisateur utilise le site à ses risques. Le site ne peut être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site ou à des contenus postés dans les espaces interactifs. L'utilisateur s'engage à utiliser un matériel récent et sécurisé.
5. Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou représentation des éléments du site sans autorisation écrite est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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7. Droit applicable
Tout litige est soumis au droit français. Le médiateur de la consommation AME peut être saisi via www.mediationconso-ame.com ou par courrier à 11 Place Dauphine, 75001 Paris.
8. Données personnelles
Les données sont collectées uniquement pour les besoins des services proposés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression sur simple demande à antoine@naturavelo.com. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.